CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Théo MICHEL PBC
Dont le siège social est établi à Rue Renée Prinz 42 5100 Jambes. Statutairement représenté par Théo MICHEL
Il est convenu ce qui suit:
Article 1er – Objet de la convention
Monsieur MICHEL Théo exerce l’activité d’entraîneur à titre indépendant.
La présente convention ne constitue dès lors pas un contrat de travail, mais un contrat d’entreprise. L’entraîneur s’occupera personnellement du règlement de toutes les cotisations sociales et charges fiscales à échoir en vertu de la présente convention.
Article 2 – Durée de la convention
La présente convention prend cours à la date de la première séance et concerne un pack de 5 ou 10 séances.
Elle se renouvellera par tacite reconduction si désiré par le/la coachée.
Article 3 – Exclusivité
L’entraîneur entraînera le coaché et n’a pas de contrat d’exclusivité́ avec ce dernier.
Article 4 – Déroulement des entraînements
Les séances d’entraînement sont fixées à un nombre de 5 ou 10 séances non modifiables. La durée des séances est fixée à 30 ou 60 minutes en fonction du pack.
Les exercices effectués au cours de l’entraînement relèvent en principe de la décision exclusive de l’entraîneur.
Ces séances seront tenues à domicile du coaché.
L’entraineur veillera à être présent dans la mesure du possible à toutes les séances d’entraînement et d’en assurer le bon déroulement.
Article 5 – Indisponibilité
En cas d’indisponibilité personnelle du coaché, il est demandé d’avertir l’entraineur au moins 24h à l’avance sans quoi la séance sera comptée.
Article 6 – Mise à disposition de matériel
L’entraineur mettra à la disposition durant les coachings le matériel nécessaire à l’accomplissement de sa mission.
Article 7 – Rétribution
En contrepartie des services fournis dans le cadre de la présente convention de collaboration, le coaché/ coachée rétribuera le prestataire à raison de 250€ par pack de 5×1 heure ou 300€ par pack de 10x 30 minutes.
Ce montant n’est pas remboursable en cas d’annulation (exception art8).
L’entraîneur facturera ses prestations et il est demandé au coaché(e) de régler le montant avant la prestation du service.
Article 8 – Rupture de la convention
La présente convention peut être résiliée par chacune des parties dans le cas et conformément aux conditions qui suivent :
- – d’un commun accord
- – en cas de faute grave ou de manquement à la présente convention
Article 9 – Règlement de litige
Les parties conviennent expressément de régler tout litige pouvant les opposer dans le cadre de l’exécution de la présente convention suivant la procédure de l’arbitrage telle que prévue par les dispositions légales du code de procédure civile.
Théo MICHEL